Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 19/11/2024

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

Xenote (désigné ci-après comme « le Vendeur »), propriétaire et gestionnaire du site internet Xenote, et
l’Acheteur (désigné ci-après comme « l’Utilisateur » ou « vous »), effectuant une commande sur le site Xenote.

En passant commande sur Xenote, vous acceptez ces CGV sans réserve.

1. Objet des CGV

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et services proposés sur le site Xenote.

2. Produits et Services Proposés

Xenote propose [détailler vos produits/services, par exemple : des produits numériques, des services d'abonnement, etc.].
Les descriptions, caractéristiques et prix des produits sont affichés de manière claire sur le site.

3. Commandes

3.1. Processus de commande

Pour passer commande :

Sélectionnez le produit/service souhaité.
Ajoutez-le à votre panier.
Confirmez votre commande après vérification des détails.
Effectuez le paiement via les moyens disponibles sur le site.

3.2. Validation de commande

Une commande est considérée comme valide une fois que :

Le paiement a été confirmé.
Vous avez reçu un e-mail de confirmation contenant les détails de la commande.

4. Prix et Paiement

4.1. Prix

Les prix affichés sur Xenote sont exprimés en Xeno Coins et n’incluent pas les taxes applicables. Les frais supplémentaires éventuels (ex. : livraison, frais de transaction) seront affichés avant la validation de la commande.

4.2. Modes de paiement

Les paiements peuvent être effectués via :

Carte bancaire.
PayPal

4.3. Sécurisation des paiements

Xenote utilise des systèmes de paiement sécurisés pour protéger vos transactions.

5. Livraison et Exécution des Services

5.1. Livraison de produits physiques (si applicable)

Les produits seront livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont estimés et communiqués lors de la commande.
En cas de retard, nous vous informerons rapidement.

5.2. Produits numériques ou services

Les produits numériques seront disponibles au téléchargement ou à l’accès immédiat après confirmation du paiement.

6. Droit de Rétractation

6.1. Délai de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour :

Les produits numériques déjà téléchargés ou activés.
Les services déjà pleinement exécutés à votre demande.

6.2. Modalités d’exercice

Pour exercer votre droit de rétractation, contactez-nous via :

E-mail : xenote.mc@gmail.com
Adresse postale : 37000

Un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception de votre demande si elle respecte les conditions ci-dessus.

7. Garantie et Réclamations

7.1. Garantie légale

Les produits et services vendus sur Xenote bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

7.2. Réclamations

Pour toute réclamation, contactez-nous à contact.xenote@gmail.com en indiquant les détails de votre commande et la nature de votre réclamation.

8. Responsabilité

Xenote ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’une incompatibilité technique. En aucun cas, la responsabilité de Xenote ne pourra excéder le montant de la commande en question.

9. Résolution des Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Vous pouvez contacter notre service client à contact.xenote@gmail.com pour toute assistance.

À défaut d'accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de notre juridiction.

10. Modification des CGV

Xenote se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

11. Contact

Pour toute question concernant ces CGV, contactez-nous à :

E-mail : contact.xenote@gmail.com
Téléphone : indisponible pour le moment

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